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Suppression du RSI gagnant.

Le problème revient à l’ordre du jour dans la presse et les syndicats s’y opposent. Oui il faut supprimer le RSI, n’en déplaise à mon ami Chassang qui fait tout ce qu’il peut pour son maintien. 78% des affiliés mécontents, une caisse aux abonnés absents sauf pour certains affiliés recevant des appels de cotisations délirants, des non encaissements également délirants avec des milliards de pertes, une pagaille monstre, 11 années d’échecs pour redresser la barre. Une catastrophe industrielle selon la Cour des Comptes. A la création en 2006, j’avais été élu Président de la plus grosse des 30 caisses du RSI, 18 mois plus tard, comprenant que je ne servais à rien et que cela tournerait mal un jour, j’ai démissionné. Les 30 autres Présidents sont restés et ont cherché à se faire réélire en 2012.

La suppression du RSI est bien et pour les commerçants et artisans, et pour les professions libérales, ce que refusent de voir certains syndicalistes, plus inquiet pour leurs postes et pouvoir que du bien être des affiliés.

Pour la maladie les prestations sont strictement identiques au régime général, en  le rejoignant, ils ne verraient aucune différence, sinon la disparition de leurs soucis administratifs et de recouvrement, et ce à cotisation identique, le taux des indépendants ayant été adopté il y a deux ans pour les non salariés du RG. Déjà la moitié des PL y sont (médecins S1, dentistes, infirmières, kinés, sage femmes,…), personne ne s’en plaint, bien au contraire. Aucune différence en matière de prestation, aucune différence en matière de cotisation, mais disparition de leurs soucis administratifs. Que souhaitent de plus les affiliés ? Aucune différence sinon mieux, et retour à un bon fonctionnement.

Pour la retraite de base, le RSI ne couvre que les commerçants et artisans. Ils payent 17,75% (1PSS), ce qui est le chiffre de la cotisation globale du régime général. En le rejoignant dans le cadre d’un régime de base unique que je défend depuis 20 ans, ils ne paieront pas plus et seront dispensés des 0,6% supplémentaires non plafonnés, pour des prestations identiques ou supérieures. Leur cotisation pourrait même baisser en supprimant l’équivalant de la part patronale comme pour es PL qui payent moins. Aucune différence sinon mieux, et retour à un bon fonctionnement.

Pour la retraite complémentaire, la suppression du RSI (qui gère maladie, RB et RC), les complémentaires retourneraient dans une caisse autonome, gérée par les affiliés, comme c’était le cas avant 2006. Organic et Cancava fonctionnaient très bien, il n’y avait pas de soucis administratifs, les taux de recouvrement étaient très supérieurs à maintenant et donc les retraites mieux garanties. Les 2 ex-régimes sont maintenant fusionnés, ce qui simplifie les choses. Aucune différence, sinon retour à un bon fonctionnement.

L’intérêt pour les PL ? Chassang, l’Unapl seraient bien avisés de réfléchir et de demander la suppression du RSI plutôt que l’inverse. S’ils l’acceptaient  en échange d’une caisse de retraite complémentaire et autonome (qu’ils pourraient gérer), la suite est simple : les PL rejoindraient le régime général pour le régime de base (ce que souhaite notre Président), suppression de la CNAVPL et retour à l’autonomie totale de nos caisses pour nos régimes complémentaires, alors qu’actuellement la tutelle s’immisce dans nos complémentaires via la CNAVPL alors que ce n’est pas son rôle. Tout le monde a à y gagner. Au passage, exit la compensation nationale avec son calcul injuste.

Tout le monde est gagnant dans la suppression du RSI si bien négociée, ce qui suppose une collaboration et non une opposition systématique. Certains disent : cela fera des chômeurs de plus. Faux : une partie du personnel rejoint les CPAM et la CNAV pour s’occuper de l’afflux de nouveau affiliés, et l’autre s’occupera de la caisse de retraite. Et puis dans la gestion d’une caisse sociale, qu’est-ce qui est la priorité, les centaines de milliers d’affiliés ou des centaines de personnel administratif ?

Le RSI actuel est une accumulation d’échecs dont les seuls qui en profitent ne veulent pas retenir la leçon.

Echec des méthodes de imposées par nos hauts fonctionnaires et de l’Igas. Quand le CA était réticent pour passer au système informatique SMV2 de l’URSSAF/ACCOS proposé par le ministère, ce dernier a proposé un rapport IGAS (rapport Chadelat) sur le sujet pour voir ce qui était le mieux. Bien entendu les conclusions sans doute rédigées à l’avance préconisaient ce système, à l’origine de l’essentiel des déboires du RSI. J’avais à l’époque demandé avec mon collègue avocat de la seconde caisse libérale de garder notre ancien système en attendant de voir le démarrage du nouveau. Résultat, les libéraux ont été totalement préservés des problèmes actuels du RSI.

Echec des méthodes de gestion imposées par nos énarques. Nomination du directeur non par le CA, mais par la tutelle. On a vu ce que donnait un chef de cabinet de ministre à 6 ans de la retraite et mis en place pour ces 6 ans. En CA, il me donnait l’impression de ne pas être concerné, et le CA a dû le mettre de côté avant la fin de son mandat. Les conventions d‘objectif et de gestion, censées régler tous les problèmes, n’en n’ont réglé aucun sinon alourdi la gestion. Tout ceci, malgré le constat d’échec, est maintenant imposé à nos caisses de retraite.

Echec du syndicalisme à différents niveaux :

Echec de la gestion d’une caisse sociale par des syndicats à qui cette gestion a été confiée en 2006, les élections ne se faisant pas individuellement mais avec listes syndicales. On pouvait se douter du résultat quand on voit chez les médecins comment a été géré l’ASV.

Confiscation de la démocratie par ces syndicats. Vu le fiasco et plus de 5 milliards de pertes 5 années après la création, il est logique que dans des élections directes le Président ne pouvait prolonger avec 78% d’affiliés mécontents. Avec des listes syndicales, c’est un problème d’alliances qui conduit à l’élection des dirigeants mis en place par ces syndicats, le Président qui a géré la cata ayant été reconduit.

Echec dans la vision de l’avenir et de ce qui est mieux pour les affiliés. Echec dans l’action, sauf quand il s’agit de collaborer avec les autorités sur le dos des affiliés. Ils ont fait semblant d’avoir un pouvoir dans la gestion alors que tout est réglementé et défini par d’autres (à l’époque je refusais de voter le budget, car tous les chiffres étaient dictés par le représentant du ministère, sans que nous puissions voter autrement). Ils n’auront aucun pouvoir dans la décision de transfert du régime (c’est bien, mais c’est un échec de leur action).

Echec de la gestion paritaire au profit d’une dictature administrative. On vient d’en voir un autre exemple avec la grève des dentistes contre le règlement minimum. C’est  : « accepte mes conditions ou je t’écartèle », technique digne du moyen âge. Idem chez les médecins, obligés de signer sinon c’est le bâton. Au passage, on rémunère grassement ceux qui signent ces « conventions » où il n’y a pas grand chose à négocier, au mépris de l’éthique, des conflits d’intérêts … et des affiliés. Ces techniques honteuses ont même été introduites dans le décret sur les placements : « si tu n’applique pas ma manière de gérer, voici le « règlement simplifié » où tu vends tout » ( R. 623-10-1 et 2). Dictature administrative, avec méthodes indignes d’une civilisation évoluée.

Gérard Maudrux

Gérard Maudrux

19 Commentaires

  1. D’accord avec vous, cher Gérard, pour la gabegie technocrasseuse;
    aucun système à échelle industrielle ne peut fonctionner
    sans un taux de pertes énergétiques ou financières
    (si on veut convertir en unités courantes)
    forcément très supérieur au taux de pertes de son équivalent à échelle réduite, voire individuelle, c’est à dire HUMAINE !
    Nos brillants fonctionnaires haut-perchés nous ont fabriqué les monstres de la « REPARTITION »,
    et prétendent nous contraindre à les sauver financièrement
    au fallacieux motif d’une « solidarité »
    dont ils se sont soigneusement épargné les contraintes
    (ils se sont mis à l’abri dans dés régimes très privilégiés confortablement suralimentés par le turbo de la sacro-sainte « compensation » directement branché sur nos caisses professionnelles) .
    Vous savez tout cela, cher Gérard,
    mais vous savez surtout que tout ce dispositif fragmenté en caissons catégoriels professionnels (dits « de branche »)
    expose notre mosaïque de régimes sociaux aux foudres de la commission européenne dont les successifs responsables français ont réussi jusqu’aujourd’hui
    à esquiver l’effet direct des directives dites « assurances » 92/96 et 92/49 qui ne tolèrent d’exception à leur portée juridique et judiciaire depuis le 01/07/1994
    que pour les régimes « LEGAUX » de sécurité sociale, c’est à dire ceux qui rassemblent sous un seul et unique régime national égalitaire et solidaire TOUS les ressortissants d’un même pays membre de l’union européenne, indépendamment de leur catégorie sociale ou professionnelle .
    La résorption du RSI dans le régime général évoquée par le nouveau gouvernement n’est qu’un premier pas vers une mise en conformité tardive de la prévoyance française avec lesdites directives à l’approche d’une échéance-clef de novembre 2017 où aura lieu un « audit » de conformité européenne des états-membres,
    tant sur le plan du respect budgétaire de la barre des 3% de déficits publics que sur le plan de la conformité organisationnelle;
    car c’est bien la non conformité « sociale » qui creuse le déficit social au premier rang des déficits publics, très au delà des 4% avoués .
    Raison pour laquelle MST et la bande Flamby ont réitéré la violation du libre choix individuel citoyen en imposant par la filière patronale dès le 01/01/2016
    la « mutuelle obligatoire d’entreprise »
    dont la goupille du Tiers-payant-Généralisé
    devait déclencher les transferts massifs de charge sociale des régimes principaux vers les complémentaires
    au nez et à la barbe des cotisants privés du compteur de leur dépense individuelle. . .
    qui n’auraient pas vu baisser leur cotisation principale ni salariale ni patronale à proportion logique de la hausse programmée de la cotisation complémentaire obligatoire .
    Pensez à éclairer vos propos à la lumière de la référence juridique européenne co-signée par Mitterrand dans le traité de Maastricht en 1992,
    cela clarifierait votre position légitimement critique qui n’aurait qu’une portée limitée et marginale sans le rappel de ces textes dont la France a été contrainte de transposer les effets directs dans les textes des 3 codes (sécu, mutu et assurance) en avril 2001 par ordonnances Jospin
    (qui préféra contourner ainsi la bronca parlementaire . . .
    et le scandale d’un désaveu public sur notre meilleur système que le monde entier ne nous envie plus . . .depuis trop longtemps déjà !)
    Certes, il vous fut impossible d’en convenir pendant votre longue présidence de la CARMF (qui n’eut d’autonome que l’étiquette),
    mais vous ne vous déshonoreriez pas en allumant enfin les projecteurs juridiques européens pour clarifier une scène socio-politique encore aussi sombre et lugubre que des bas-fonds maffieux de Naples ou d’Athènes .
    il n’est jamais trop tard pour sortir nu au grand jour dans le simple appareil de la franchise citoyenne !

  2. Voilà ! bien dit mais il va falloir « répéter souvent » pour enfoncer le clou ! aprés un essai -non transformé- pour la regeneration de la représentation nationale, le tournoi continue : voilà l’équipe syndicale et ceux des bureaux de l’énarchie ! aaahlala les corps intermédiaires ! quelle jolie bande ! Voilà encore quelques gens parasitant la société au nom de beaux idéaux et d’égalité républicaine.

  3. Puisque la version collectivisée de la prévoyance « solidaire » permet à une minorité de maffieux (syndicalistes, administrateurs et hauts ponctionneurs) et autres ponzistes des systèmes de répartition de la disette de profiter le l’assujettissement de la majorité des esclaves cotisants, prenons leçon une fois pour toutes:
    l’administration collectiviste se contente de mutualiser les inconvénients et privatise les bénéfices;
    l’alternative consistera donc non pas à privatiser au profit de minorités mais à capitaliser (du latin caput, capitis=par tête) le bénéfice de l’action prévoyante au profit de chaque individu cotisant sur son compte personnel d’épargne sanitaire et sociale;
    on remarquera au passage l’extrême difficulté d’abuser de son propre capital, corollaire de l’impossibilité d’accéder à celui des autres .
    Si solidarité il devait y avoir encore, elle ne s’exercerait qu’en amont du sinistre au moment de cotiser (les mieux « nantis » au profit des moins « favorisés »), et non plus en aval où, depuis 70 ans, plus on se vautre dans l’assurance-maladie trop bien nommée, plus on récupère de retour de cotisation ; (« i want my money back! » disent nos brexistes) . . . si tant est qu’on ait réellement cotisé . . .

    Le changement, c’est quand nous voulons . . .

  4. Puisque la version collectivisée de la prévoyance « solidaire » permet à une minorité de maffieux (syndicalistes, administrateurs et hauts ponctionneurs) et autres ponzistes des systèmes de répartition de la disette de profiter le l’assujettissement de la majorité des esclaves cotisants, prenons leçon une fois pour toutes:
    l’administration collectiviste se contente de mutualiser les inconvénients et privatise les bénéfices;
    l’alternative consistera donc non pas à privatiser au profit de minorités mais à capitaliser (du latin caput, capitis=par tête) le bénéfice de l’action prévoyante au profit de chaque individu cotisant sur son compte personnel d’épargne sanitaire et sociale;
    on remarquera au passage l’extrême difficulté d’abuser de son propre capital, corollaire de l’impossibilité d’accéder à celui des autres .
    Si solidarité il devait y avoir encore, elle ne s’exercerait qu’en amont du sinistre au moment de cotiser (les mieux « nantis » au profit des moins « favorisés »), et non plus en aval où, depuis 70 ans, plus on se vautre dans l’assurance-maladie trop bien nommée, plus on récupère de retour de cotisation ;
    Le changement, c’est quand nous voulons . . .
    (« i want my money back! » disent nos brexistes)

  5. La suppression du RSI , certes , mais que ce soit une étape vers la liberté de s’affilier à une caisse Européenne où se jouera la concurrence au profit de l’adhérent ; cette suppression du RSI a des relents de SOS action Santé , batailles juridiques des années 95 dans les DOM TOM avec des
    prises de positions « dictatoriales  » dans un flou juridico politique orchestré par les pouvoirs publics…comme dose de rappel , la Loi de 46 de De Gaulle n’a jamais été étendue aux DOM TOM par décret et certains rebelles ont gagné contre Goliath au niveau de l’Europe sans trop de publicité bien entendu ; il est tout de même incohérent de prôner une Europe encore plus omniprésente et de restreindre la liberté européenne de s’affilier , maladie et retraite dans tout autre pays européen que la France..et surtout de ne pas susurrer le doux refrain de la « solidarité » , qui s’arrête au pied des centaines de rapports de la Cour des comptes dénonçant la gabegie des cotisations détournées de multiples façons vers des dépenses qui n’ont rien elles ,de solidaires !
    D’ailleurs si on considère la Sécu comme elle est ,juridiquement une entreprise privée au service du public , la cohérence judiciaire voudrait qu’on lui applique les mêmes droits et mêmes sanctions aux dirigeants depuis 60 ans que dans toute entreprise confondue de banqueroute
    !??n’est ce pas Mr Tapie !
    En attendant Panurge a encore devant lui de beaux troupeaux !

    • Lorsque ma femme a gagné en Cour de Cass. contre son employeur, la S.S., elle a eu la surprise d’apprendre que ladite S.S. avait un objet social INCONNU !

  6. Quelle maîtrise du sujet! Bravo pour tout, le savoir faire et les connaissances. Comme victime de l’Urssaf, lors de mon arrêt d’activité mon témoignage confirme l’ensemble de ces propos. Dans un premier temps, le RSI me fait savoir que j’ai compte bénéficiaire de 7000€ puis silence radio pendant 1 an. Puis je reçois une injonction à payer 8000€! Comme je ne comprends rien je m’y oppose. Le RSI m’assigne donc devant le TASS; je réponds donc aux accusations infondées; et, Que croyez vous qu’il advint? La veille du procès, le RSI se désistait de toute demande. Bref, je saurai jamais si mon compte etait bénéficiaire et j’ai préfère laisser tomber car les appels téléphoniques sont inutiles, j’ai du me déplacer plusieurs fois …en vain. Donc nous sommes dans un univers kafkaïen, in bitable comme l’on disait du temps de nos études.
    Encore heureux que l’on ne passe pas devant des juges de gauches comme ils le sont à 80% car on serait sûr de perdre!
    Ma proposition se résume à une seule : LA MISE EN RESPONSABILITE OBLIGATOIRE SUR LEURS DENIERS DE TOUS CES FONCTIONNAIRES et en particulier les directeurs d’administration centrale

    • C’est le quotidien des 3/4 des affiliés, mais cela ne dérange pas Chassang qui souhaite que cela continue ainsi, bien qu’après 11 ans personne n’ai réussi à redresser la barre.

  7. encore une demonstration édifiante : le Dr CHASSANG rejoint Mr « Fantome  » .il a longtemps dirigé la CSMF avant de se reveler. Quelle sera l’influence du nouveau Président ? On reste sceptique.

    • Je pense que nous avons un Président pragmatique et on peut lui faire crédit. Il a vite compris que le RSI doit être fermé, pour le bien des premiers intéressés. Il a compris aussi qu’il fallait enfin un régime de base unique pour tous, fonctionnaires, salariés, indépendants, élus, et à revenu égal, cotisation égale.Le problème ce sont ses amis, pas les politiques, mais dans les cabinets et issus de la même école que lui. Comment feront-ils tout cela ? On peut le faire bien, mais on peut aussi le faire mal, et ça, ils savent faire. A suivre.

    • c’est le Chassang qui reste SEPTIQUE, infecté jusqu’à la moelle par l’intrigue sydicaliste-opportuniste suceuse de régimes poubelliques .
      Moi je ne suis plus sceptique depuis longtemps;
      Je le connais comme ses semblables courtisans et autres « hauts-personnages » si bien en cour en « hauts » lieux .

  8. OH shocking
    Vous savez ce qu’est l’uberisation administrative!*
    Vous achetez un logiciel IA ou matriciel le mettez en route il remplace ,le patron,le contremaître,la secrétaire,pas encore la bête de somme avec les nouveaux « esclaves »!
    vous savez CÉSAR,le bel Apollon ,avec sa vieille Cléopâtre,refera les jeux du cirque,sauf que le commentateur sera robotique!
    OUi ,elle existe la « matricielle »,elle sent vos émotions,elle parle avec les autres ordinateurs, »elle les dirigera »,elle « vous dirigera » »fais si ,fais là »
    ce ne sera pas la machine qui sera au service de l’homme mais l’homme « à la direction » de la machine »!
    Quand elle aura formaté son petit monde,à sa manière ,la nouvelle génération sera complétement dépendante d’elle si elle veut survivre!
    Alors la seule chose possible pour arrêter ce jeu c’est « la nature »,mais avec plus de 9milliards d’habitants il y aura de gros dégâts!

  9. « Dictature administrative , avec méthodes indignes d’ une ⅭⅠVILISATION ÉVOLUÉE .  » … l’ essentiel de l’ erreur de pensée n’ est il pas là ???? Que d’ aucuns puissent en rêver , sans doute , que ce soit un fait , tout nous montre le contraire à travers le monde . L ‘ humain se rêve plus qu’ il ne se voit .

  10. Ce qu il faudrait surtout , c est une liberté totale d affiliation et la mise en concurrence européenne

    • la liberté est déjà dans nos textes français depuis le 06-04-2001;
      demandez « simplement » au président et à ses sinistres de les faire appliquer
      par les juges des tribunaux à la botte des deux sinistres(« justice » et « santé »).
      vous avez dit juges « indépendants » ?

  11. Le socialisme, disait Churchill, c’est la philosophie de l’échec. La gestion du RSI est à l’image de la gestion du Pays… Et, je ne sais pas pourquoi, j’ai peur que cela ne change pas d’ici bientôt…

    • Pas de sitôt ?
      les apparences et les lois de la physique vous donneraient raison . . .
      Même sur le Titanic, la prise de gîte fut tellement douce et progressive qu’on crut bon de continuer à danser quelques temps dans les salons des ponts supérieurs;
      Plus c’est grand, plus longtemps dure la fin;
      « l’éternité, ça paraît loooooong, interminaaaaaable ! . . . surtout vers la fin »
      (Prévert ou woody Allen ?)
      mais quel que soit le délai d’immersion d’un porte-avions ou d’un pétrolier géant, le naufrage finit toujours par l’abandon du bâtiment .
      Patience ! . . et préparons déjà la trame d’un prochain système solidaire de prévoyance moins con, moins budgétivore; en un mot: moins négrier !

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